J.O. 89 du 14 avril 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 27 février 2006 portant modification de l'arrêté du 26 décembre 1988 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Guadeloupe


NOR : DEVN0650172A



Le ministre de l'agriculture et de la pêche et la ministre de l'écologie et du développement durable,

Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 411-1, L. 411-2, R. 411-1 à R. 411-3 ;

Vu l'arrêté du 26 décembre 1988 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Guadeloupe ;

Vu l'avis du Conseil national de la protection de la nature,

Arrêtent :


Article 1


Dans la liste figurant à l'article 1er de l'arrêté du 26 décembre 1988 susvisé :

1. A la rubrique « 1. Monocotylédones », l'espèce suivante est supprimée :

Oncidium leiboldii Rchb.f.

2. A la rubrique « 1. Monocotylédones », les espèces suivantes sont ajoutées :

Aechmea flemingii H.E. Luther.

Epidendrum ciliare L.

Epidendrum patens Sw.

Epidendrum calanthum subsp. revertianum (Stehlé) Sastre.

Epidendrum elongatum subsp. rubrum (Stehlé) Sastre.

Maxillaria acutifolia Lindl.

Octomeria ffrenchiana Ph. Feldmann & Barré.

Prosthechea cochleata (L.) Higgins.

Psychilis correllii Sauleda.

Specklinia mazei (Urb.) Luer.

Tetramicra elegans (Hamilton) Cogn.

Trichosalpinx dura (Lindl.) Luer.

3. A la rubrique « 2. Dicotylédones », les espèces suivantes sont ajoutées :

Mammillaria nivosa Link ex Pfeiffer.

Selenicereus grandiflorus (L.) Britt. et Rose.

Article 2


Le directeur de la nature et des paysages et la directrice générale de l'alimentation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 27 février 2006.


La ministre de l'écologie

et du développement durable,

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur de la nature et des paysages,

J.-M. Michel

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'alimentation,

S. Villers